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Résultats de la recherche
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Remboursement des frais de désobstruction sur le domaine public
2023_28_remboursement_des_frais_de_desobstruction_sur_le_domaine_public.pdf date de mise en ligne: Mardi, 14 mars, 2023- 09:45 ...
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2023_29_Maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg)- Décision de résiliation
_doeuvre_pour_lextension_de_la_zone_dactivites_economiques_de_viry_marche_ndeg202028_ccg_-_decision_de_resiliation.pdf date de mise en ligne: Mardi, 14 mars, 2023- 09:45 ...
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Travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps (marché n°202324)- Attribution
ligne: Mardi, 27 juin, 2023- 17:30 ...
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CONVENTION AVEC LE CDG 74 PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE MAIRIE ITINÉRANT(E) POUR L’ANNÉE 2023
20230703_b_rh_29_annexe_financiere_teletransmise.pdf date de mise en ligne: Mardi, 11 juillet, 2023- 10:30 ...
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Convention de mise à disposition de parcelles de la Commune de Valleiry pour l’aménagement de la Viarhôna- Approbation
2023_74_convention_mise_a_dispo_parcelles_viarhona_valleiry.pdf.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 17 août, 2023- 18:15 ...
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Convention relative à la réservation de places en crèche publique entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE)
2023_75_convention_change_ccg_2023_2025.pdf.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 17 août, 2023- 18:15 ...
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Convention de mise à disposition de locaux professionnels et d’accompagnement – Village d’Entreprises du Grand-Châble
2023_76_conv_ggenoud_fin_dec2024.pdf.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 17 août, 2023- 18:30 ...
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Convention de reversement concernant la partie de mesure n° 35-14c / ARE N°6621.2.040 « Construction d’un axe tramway entre Genève et Saint-Julien par la route de Base et requalification de l’espace-rue », section France tronçon Saint-Julien
2023_78_convention_de_reversement_0.pdf date de mise en ligne: Vendredi, 25 août, 2023- 15:30 ...
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Lettre de commande mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de l’Acquit et travaux d’aménagement de l’extension de la zone d’activité « Acquit Est » à Valleiry (74)- Approbation de l’avenant n°01
2023_81_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf date de mise en ligne: Vendredi, 25 août, 2023- 15:45 ...
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Modifications des décisions n°2016-13, 2017-18, 2019-23, 2021-29 et 2022-55- Programmes d’acquisitions améliorations du Saint-Georges à Saint-Julien-en-Genevois
2023_82_modifications_des_decisions_ndeg2016-13_2017-18_2019-23_2021-29_et_2022-55.pdf date de mise en ligne: Mardi, 29 août, 2023- 10:15 ...