Résultats de la recherche

1. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève / Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

   mise en ligne:  Mardi, 23 janvier, 2024- 11:15 ...

2. Délégation de signature accordée à Monsieur Michel Mermin, 1er Vice-Président, pour la mise à bail emphytéotique à la SCI DU SALEVE des parcelles cadastrées ZC 580, 581, 583, 585, 588, 590, 592, 596, 598, 599 à Viry

   de mise en ligne:  Mardi, 23 janvier, 2024- 17:15 ...

3. Attribution du marché d’achat d’un véhicule de collecte – Lot n° 2: Benne à ordures ménagères et grue sur le châssis du lot n° 1 (n° 202387_ccg)

   de mise en ligne:  Mercredi, 24 janvier, 2024- 11:30 ...

4. Demande de subvention pour les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable d’Olliet à Savigny

   ligne:  Vendredi, 26 janvier, 2024- 10:45 ...

5. Acquisition d'un tènement de 4 055 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station d’épuration des eaux usées

   (1.02 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 13 février, 2024- 19:30 ...

6. Acquisition d'un tènement de 2 465 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station d’épuration des eaux usées

   Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 13 février, 2024- 19:45 ...

7. Acquisition d'un tènement de 2 465 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station d’épuration des eaux usées

   Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 13 février, 2024- 19:45 ...

8. Demande de subvention pour les travaux de sécurisation et de restructuration du réseau d’eau potable de Murcier avec la suppression du réservoir d’Olliet – commune de Savigny

   en ligne:  Jeudi, 15 février, 2024- 10:30 ...

9. Convention de gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège du Vuache à Vulbens

   2024_21_conv_gestion_mutualisee_equipements_college_vuache.pdf (3.49 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 15 février, 2024- 10:30 ...

10. Incorporation dans le domaine public intercommunal d’un bien vacant et sans maître: parcelles AO 7 et AO 8 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois

    date de mise en ligne:  Jeudi, 15 février, 2024- 11:30 ...