Résultats de la recherche

1. Approbation du montant des attributions de compensation définitives 2024

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_133.pdf (1.31 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

2. Décision modificative 2024 – Budget Principal

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_132.pdf (1.02 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

3. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_134.pdf (645.13 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

4. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie Eau

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_135.pdf (548.91 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

5. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie assainissement

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_136.pdf (558.46 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

6. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_137.pdf (526.33 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

7. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAE

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_138.pdf (557.77 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

8. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_139.pdf (509.48 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

9. Approbation de la convention de partage de fiscalité entre la Communauté de Communes du Genevois, la Commune d’Archamps et le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_140.pdf (815.49 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

10. Approbation de la création d’un emploi – Budget Principal

    Lundi, 16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_rh_142.pdf (1.32 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...