Résultats de la recherche
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 mars 2025 (non signée)
en ligne: Vendredi, 21 mars, 2025- 17:30 ...
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Procès-verbal du Bureau communautaire du 16 décembre 2024 (signé)
2024 Fichiers b_20241216_pv.pdf (2.82 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 13 mars, 2025- 11:45 ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 décembre 2024 (signé)
16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_pv.pdf (6.71 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 13 mars, ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 mars 2025 (signée)
ligne: Jeudi, 27 mars, 2025- 11:15 ...
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Convocation du Conseil communautaire du 14 avril 2025
14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_convoc.pdf (764.1 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 1 avril, ...
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Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-Président
date de mise en ligne: Lundi, 7 avril, 2025- 09:30 ...
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Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Laurent CLAUDEL, Directeur Général des Services
mise en ligne: Lundi, 7 avril, 2025- 09:45 ...
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Convocation au Conseil communautaire du 14 avril 2025 modifiée
14 avril, 2025 Fichiers c_20250414_convoc_modifiee.pdf (1.55 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, ...
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Règlement du service des transports scolaires de la Communauté de Communes du Genevois
mise en ligne: Lundi, 14 avril, 2025- 22:45 ...
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Règlement de fonctionnement des crèches de la Communauté de Communes du Genevois pour la période 2025/2029
ligne: Lundi, 14 avril, 2025- 23:45 ...
