Résultats de la recherche
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Procès-verbal du Bureau communautaire du 13 janvier 2025
2025 Fichiers b_20250113_pv.pdf (1.62 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 13 mars, 2025- 11:30 ...
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Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 janvier 2025
2025 Fichiers b_20250127_pv.pdf (1.15 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 13 mars, 2025- 11:30 ...
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Liste des délibérations du Bureau communautaire du 10 mars 2025
mars, 2025 Fichiers b_20250310_liste_delibs.pdf (622.53 Ko- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 13 mars, ...
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Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l’habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024
Fichiers b_20250310_hab_015.pdf (1.24 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 13 mars, 2025- 17:15 ...
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Attribution du marché de gré à gré n° 01 en transition d’un nouveau marché de transport à la demande
ligne: Lundi, 17 mars, 2025- 09:15 ...
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Avenant n° 1 au marché d’analyse eau et assainissement (marché n° 202152_ccg)
de mise en ligne: Lundi, 17 mars, 2025- 09:30 ...
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Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement pour l’année 2025
dec_2025_022_adhesion_2025_caue.pdf (2.66 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 20 mars, 2025- 13:45 ...
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Budget principal et budgets annexes 2025 – Débat et rapport d’orientation budgétaire
mars, 2025 Fichiers c_20250317_fin_018.pdf date de mise en ligne: Vendredi, 21 mars, 2025- 13:45 ...
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Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la société STEF TRANSPORT portant règlement du différend concernant l’accident survenu à Saint-Julien-en Genevois le 18 décembre 2024
17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_adm_019.pdf date de mise en ligne: Vendredi, 21 mars, 2025- 14:00 ...
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Modification des statuts de la Communauté de communes du Genevois, et approbation du principe de création du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie et de ses statuts
17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_adm_020.pdf date de mise en ligne: Vendredi, 21 mars, 2025- 14:15 ...
