Résultats de la recherche
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signé)
27 janvier, 2025 Fichiers c_20250127_pv_signé.pdf (4.57 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 18 ...
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Modification des statuts de la Communauté de communes du Genevois, et approbation du principe de création du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie et de ses statuts (annexe 1 corrigée)
ligne: Vendredi, 18 avril, 2025- 15:45 ...
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Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (non signée)
avril, 2025 Fichiers b_20250414_liste_delibs_non_signee.pdf (147.21 Ko- pdf) date de mise en ligne ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 avril 2025 (non signée)
mise en ligne: Vendredi, 18 avril, 2025- 16:45 ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 avril 2025 (signée)
ligne: Jeudi, 24 avril, 2025- 15:15 ...
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Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (signée)
avril, 2025 Fichiers b_20250414_liste_delibs_signee.pdf (1.24 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 24 ...
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Attribution de subventions de fonctionnement en faveur du sport pour l'année 2025
Fichiers b_20250414_fin_016.pdf (1.25 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 avril, 2025- 09:45 ...
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Attribution de subventions de fonctionnement en faveur du social pour l'année 2025
Fichiers b_20250414_fin_017.pdf (1.36 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 avril, 2025- 09:45 ...
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Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’économie et du tourisme pour l'année 2025
Fichiers b_20250414_fin_018.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 avril, 2025- 09:45 ...
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Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’éducation pour l'année 2025
Fichiers b_20250414_fin_019.pdf (1.25 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 25 avril, 2025- 10:00 ...