Résultats de la recherche

1. Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission du groupement de commandes « Marchés de services, de fournitures et de travaux portant sur les bâtiments de la Communauté de Communes du Genevois et de la Ville de Sai

   2024 Fichiers b_20241202_adm_47.pdf (1.38 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 3 décembre, 2024- ...

2. Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la passation d’un marché de prestations juridiques: assistance et conseil

   2024 Fichiers b_20241202_adm_48.pdf (1.56 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 3 décembre, 2024- ...

3. Approbation de la convention de mise à disposition d’un agent au sein du Service Planification territoriale de la Communauté de Communes du Genevois à la suite du transfert de la compétence « élaboration, suivi et mise œuvre du schéma de cohérence territo

   Fichiers b_20241202_amgt_49.pdf (1.46 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 3 décembre, 2024- 13:30 ...

4. Approbation de la convention entre la Commune de Vulbens et la Communauté de Communes du Genevois dans le cadre de l’installation et du financement d’un espace sanitaire

   2 décembre, 2024 Fichiers b_20241202_mob_50.pdf (754.73 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 3 décembre, ...

5. Affectation des résultats 2023 – Budget annexe Locaux Europa

   novembre, 2024 Fichiers c_20241125_fin_120.pdf (907.05 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, ...

6. Approbation du budget primitif – Budget annexe Locaux Europa

   novembre, 2024 Fichiers c_20241125_fin_121.pdf (796.84 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, ...

7. Intention d'engagement dans un Pacte territorial porté par l'Espace Conseil France Renov du Genevois (Innovales)

   novembre, 2024 Fichiers c_20241125_hab_122.pdf (787.98 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, ...

8. Présentation des actions entreprises à la suite du contrôle de la Chambre régionale des comptes relatif aux transports publics frontaliers et mesures d’accompagnement du Léman Express

   novembre, 2024 Fichiers c_20241125_mob_123.pdf (774.9 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, ...

9. Approbation de la convention d’accompagnement Etudes d’ingénierie en aménagement cyclable « légers » entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune d’Archamps

   novembre, 2024 Fichiers c_20241125_mob_124.pdf (1.38 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, ...

10. Approbation de l’avenant n° 1 au marché d’organisme qualifié agréé dans le cadre du projet de tramway Genève

    novembre, 2024 Fichiers c_20241125_mob_125.pdf (1.18 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 5 décembre, ...