Résultats de la recherche

1. Acquisition de locaux au sein du bâtiment Athéna pour réaliser un espace d’accueil

   janvier, 2025 Fichiers c_20250127_bat_004.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 février, ...

2. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention financière – Participation de la Communauté de Communes du Genevois à la construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois

   janvier, 2025 Fichiers c_20250127_amgt_006.pdf (1.14 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 février, ...

3. Remboursement à Véolia des mensualisations perçues mais non affectées dans le cadre du contrat de la délégation de service public

   janvier, 2025 Fichiers c_20250127_eau_009.pdf (1.62 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 février, ...

4. Approbation du protocole d’accord transactionnel relatif au différend avec les époux FAVRE

   Lundi, 27 janvier, 2025 Fichiers c_20250127_eauasst_010.pdf (1.72 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, ...

5. Approbation de la stratégie du Pacte Economique

   janvier, 2025 Fichiers c_20250127_eco_011.pdf (2.88 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 février, ...

6. Approbation de l’avenant n° 3 au traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex

   janvier, 2025 Fichiers c_20250127_eco_012.pdf (1.65 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 février, ...

7. Exclusion des parcelles AO0228 et AO0188 situées à Saint-Julien-en-Genevois de la compétence « aménagement et entretien des zones d’activités économiques »

   janvier, 2025 Fichiers c_20250127_eco_013.pdf (1.17 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 février, ...

8. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal (délibération rectificative)

   janvier, 2025 Fichiers c_20250127_fin_001.pdf (684.63 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 février, ...

9. Approbation du montant des attributions de compensations provisoires 2025

   janvier, 2025 Fichiers c_20250127_fin_002.pdf (1016.06 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 février, ...

10. Approbation de la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois

    janvier, 2025 Fichiers c_20250127_mob_007.pdf (1.88 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 février, ...