Résultats de la recherche

1. Approbation des tarifs de vente en gros d’eau potable pour l’année 2025

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_eau_143.pdf (677.83 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

2. Approbation des tarifs de la redevance d’eau potable pour l’année 2025

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_eau_144.pdf (1.16 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

3. Approbation des tarifs de la redevance de l’Agence de l’eau pour la consommation d’eau potable et de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_eau_145.pdf (668.66 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

4. Approbation de la convention relative à la protection, à l’utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_eau_146.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

5. Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’assainissement et de la participation pour le financement de l’assainissement collectif pour l’année 2025

   16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_asst_147.pdf (1.48 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

6. Approbation des tarifs de la redevance d’assainissement pour l’année 2025

   16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_asst_148.pdf (1.23 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

7. Approbation des tarifs de la redevance de l’Agence de l’eau pour la performance des réseaux d’assainissement collectif pour l’année 2025

   16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_asst_149.pdf (680.25 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

8. Approbation du contrat de réservation de la micro-crèche située dans le programme immobilier « La Fermette » à Chênex

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_enf_150.pdf (2.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

9. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du cabinet FONCEO-CITELIANCE pour l’accompagnement au montage d’un projet de résidence sociale (à vocation temporaire)

   ligne:  Vendredi, 10 janvier, 2025- 10:30 ...

10. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du cabinet FONCEO-CITELIANCE pour l’accompagnement au montage d’un projet de résidence sociale (à vocation temporaire)

    ligne:  Vendredi, 10 janvier, 2025- 10:30 ...