Résultats de la recherche

1. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes des régies d'eau et d'assainissement

   ligne:  Lundi, 13 janvier, 2025- 12:00 ...

2. Approbation de la convention de mise à disposition du Directeur Général des Services de la Commune de Saint-Gervais au profit de la Communauté de Communes du Genevois

   janvier, 2025 Fichiers b_20250113_rh_001.pdf (804.75 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 13 janvier, ...

3. Modification du nombre de commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

   4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_adm_97.pdf (690.03 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 14 novembre, ...

4. Fixation du montant des indemnités des élus

   4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_adm_96.pdf (572.64 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 14 novembre, ...

5. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Sophie MESTELAN-PINON, Cheffe du Service Habitat

   date de mise en ligne:  Mercredi, 18 décembre, 2024- 15:00 ...

6. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 13 janvier 2025

   janvier, 2025 Fichiers b_20250113_liste_delibs.pdf (951.3 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 20 ...

7. Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes « Mission de prestations juridiques: assistance et conseil pour le suivi d’une concession d’aménagement du Quartier de la Gare sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois »

   Fichiers b_20250113_amgt_002.pdf (880.83 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 20 janvier, 2025- 20:00 ...

8. Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement – Fonds Eau – Années 2025-2027

   b_20250113_eau_003.pdf (1.39 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 20 janvier, 2025- 20:00 ...

9. Liste des délibérations du Bureau du 27 janvier 2025

   janvier, 2025 Fichiers b_20250127_liste_delibs.pdf (1.03 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 31 ...

10. Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny

    Fichiers b_20250127_amgt_004.pdf (1.48 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 31 janvier, 2025- 14:15 ...