Résultats de la recherche
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Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Déborah BOISSIEUX, Directrice des Ressources humaines
de mise en ligne: Mardi, 4 février, 2025- 14:15 ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signée)
en ligne: Vendredi, 7 février, 2025- 10:15 ...
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Convocation du Conseil communautaire du 17 février 2025
17 février, 2025 Fichiers c_20250217_convoc.pdf (654.43 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 ...
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Approbation de l’avenant n° 1 à la convention-cadre Plan foncier 2023-2029 de la Communauté de Communes du Genevois
janvier, 2025 Fichiers c_20250127_amgt_005.pdf (12.18 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 février, ...
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Acquisition de locaux au sein du bâtiment Athéna pour réaliser un espace d’accueil
janvier, 2025 Fichiers c_20250127_bat_004.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 février, ...
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Approbation de l’avenant n° 1 à la convention financière – Participation de la Communauté de Communes du Genevois à la construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois
janvier, 2025 Fichiers c_20250127_amgt_006.pdf (1.14 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 février, ...
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Remboursement à Véolia des mensualisations perçues mais non affectées dans le cadre du contrat de la délégation de service public
janvier, 2025 Fichiers c_20250127_eau_009.pdf (1.62 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 février, ...
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Approbation du protocole d’accord transactionnel relatif au différend avec les époux FAVRE
Lundi, 27 janvier, 2025 Fichiers c_20250127_eauasst_010.pdf (1.72 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, ...
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Approbation de la stratégie du Pacte Economique
janvier, 2025 Fichiers c_20250127_eco_011.pdf (2.88 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 février, ...
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Approbation de l’avenant n° 3 au traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex
janvier, 2025 Fichiers c_20250127_eco_012.pdf (1.65 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 11 février, ...
