Résultats de la recherche

1. Conseil Communautaire du 10 juillet 2023 à 18h00

   n°01 6. Eau et assainissement: a. Avenant n°3 au marché de travaux de dévoiement et renouvellement des ... 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable b. ...

2. Mensualisation factures d'eau

   régler vos factures d’eau par des prélèvements mensuels étalés sur 10 mois. La mensualisation, le choix ... contrat ci-dessous: contrat_mensu.pdf   Pour en savoir plus sur les conditions de la mensualisation ... conditions_mensu.pdf  (269.51 Ko- pdf) Rubrique:  Environnement ...

3. Conseil Communautaire

   2023 b. Décision Modificative n°1 – Budget annexe DSP eau (Rectificatif) VII. Divers Thème:  ...

4. Conseil Communautaire

   Tableau des emplois- budgets annexes régies eau et assainissement 3. Mobilité : a. Aménagement des pistes ...

5. Conseil Communautaire

   investigations géotechniques sur les berges de la Drize, à Collonges-sous-Salève 6. Eau ...

6. Conseil communautaire du 12 février 2024

   rectificative: Budget annexe Régie Eau – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget ...

7. Etude de faisabilité d'une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte d’Archparc

   séance:  Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_55_etude_desserte_archparc.pdf (1.19 Mo- pdf) date de mise en ...

8. Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion de la dépollution du site industriel du Châble à Beaumont (marché n° 202405_ccg)

   séance:  Lundi, 24 juin, 2024 Fichiers 2024_76_amo_depollution_beaumont.pdf (1.55 Mo- pdf) date de mise en ...

9. Convention d’utilisation du site « La Gorillette » à Vulbens pour la soirée du personnel de la Communauté de Communes du Genevois

   de séance:  Mardi, 3 septembre, 2024 Fichiers 2024_96_conv_iutilisation_gorillette.pdf (800.17 Ko- ... pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 3 septembre, 2024- 17:00 ...

10. Approbation Attribution du marché d’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps (74 160) – Relance du lot menuiseries extérieures aluminium – vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse (marché n° 202438_

    Fichiers b_20240923_enf_45.pdf (1.31 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 15:00 ...