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Résultats de la recherche
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Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour les professionnels au titre de l’année 2025
novembre, 2024 Fichiers c_20241125_dech_129.pdf (2.42 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 5 décembre, ...
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Approbation des acquisitions, des dossiers d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique, d’enquête parcellaire, de servitudes d’utilité publique et de demande d’autorisation environnementale, pour la construction d'une STEP à Neyden
25 novembre, 2024 Fichiers c_20241125_asst_130.pdf (3.89 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, ...
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Approbation de l’avenant n° 03 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistantes maternelles et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202221_ccg)
novembre, 2024 Fichiers c_20241125_enf_131.pdf (2.52 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 5 décembre, ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé
23 septembre, 2024 Fichiers c_20240923_pv.pdf (1.95 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024 signé
4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_pv.pdf (1.31 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 5 décembre, 2024- ...
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Procès-verbal du Bureau communautaire du 07 octobre 2024
Fichiers b_20241007_pv.pdf (1.7 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 5 décembre, 2024- 16:00 ...
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Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d’un terrain à la société Gruaz TP, situés dans le village d’entreprises du Grand Châble
en ligne: Lundi, 9 décembre, 2024- 18:45 ...
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Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président
date de mise en ligne: Mardi, 10 décembre, 2024- 10:00 ...
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Convocation au Conseil communautaire du 16 décembre 2024
16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_convoc.pdf (1.28 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 10 ...
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Avenant n° 1 à la convention relative au déploiement de l’autopartage sur le territoire du Genevois français
de mise en ligne: Mercredi, 11 décembre, 2024- 11:30 ...
