Résultats de la recherche

1. Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition du local professionnel n° 110 à la société Activ’Energy, situé dans le Village d’entreprises du Grand Châble

   mise en ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 12:30 ...

2. Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition du local professionnel n° 109 à la société ERI, situé dans le Village d’entreprises du Grand Châble

   mise en ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 12:30 ...

3. Convention de mise à disposition d’un terrain à la société Megevand, situé dans le Village d’entreprises du Grand Châble

   ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 13:45 ...

4. Acquisition d’une emprise de 326 m² sur la parcelle AO111 appartenant à ARGRAMAT BARDONNEX SA, située à Saint-Julien-en-Genevois, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

   mise en ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 14:00 ...

5. Budget principal: souscription à un emprunt long terme de 3 450 000 € auprès de La Banque Postale

   séance:  Mardi, 10 décembre, 2024 Fichiers 2024_137_bp_emprunt.pdf (1.21 Mo- pdf) date de mise en ligne ...

6. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local professionnel n° 106 à la société GODIER-GENOUD, situé dans le Village d’entreprises du

   ligne:  Mercredi, 11 décembre, 2024- 14:45 ...

7. Approbation de la convention pour l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Saint-Georges/Route de Thairy de la commune de Saint-Julien-en-Genevois

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_141.pdf (2.3 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 17 décembre, ...

8. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Vincent LECAQUE, Conseiller délégué

   séance:  Lundi, 16 décembre, 2024 Fichiers date de mise en ligne:  Mercredi, 18 décembre, 2024- 09:45 ...

9. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Anne FALLETTA, Directrice de la crèche « La tribu des ptits malins »

   mise en ligne:  Mercredi, 18 décembre, 2024- 11:00 ...

10. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Anne-Marie MOURET, Directrice de la crèche « au Pays des P’tits Pious » à Viry

    mise en ligne:  Mercredi, 18 décembre, 2024- 11:00 ...