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1. Attribution du marché de travaux de la passerelle de la ViaRhôna située route des Vignes à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202433)

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2. Approbation de la convention de partenariat entre l’association AVIJ des Savoie et la Communauté de Communes du Genevois relative à la tenue au sein de la Maison de la Justice et du Droit d’une permanence juridique et d’une permanence psychologique spécia

   Fichiers b_20241216_soc_54.pdf (1.47 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, 2024- 16:00 ...

3. Approbation de l’avenant n° 1 au marché de renouvellement d'un marché d'exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202317)

   Fichiers b_20241216_mob_53.pdf (1.35 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, 2024- 16:00 ...

4. Approbation de la convention de partenariat entre l’Association GROUPE SOS SOLIDARITES- ASSFAM et la Communauté de Communes du Genevois relative à la tenue au sein de la Maison de la Justice et du Droit d’une permanence juridique spécialisée en droit des

   Fichiers b_20241216_soc_55.pdf (1.43 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, 2024- 16:00 ...

5. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 décembre 2024

   ligne:  Vendredi, 20 décembre, 2024- 16:00 ...

6. Approbation du montant des attributions de compensation définitives 2024

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_133.pdf (1.31 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

7. Décision modificative 2024 – Budget Principal

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_132.pdf (1.02 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

8. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_134.pdf (645.13 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

9. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie Eau

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_135.pdf (548.91 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

10. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie assainissement

    décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_136.pdf (558.46 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...