Résultats de la recherche

1. Approbation des tarifs de la redevance d’assainissement pour l’année 2025

   16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_asst_148.pdf (1.23 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

2. Approbation des tarifs de la redevance de l’Agence de l’eau pour la performance des réseaux d’assainissement collectif pour l’année 2025

   16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_asst_149.pdf (680.25 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

3. Approbation du contrat de réservation de la micro-crèche située dans le programme immobilier « La Fermette » à Chênex

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_enf_150.pdf (2.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

4. Convention de mise à disposition du local professionnel n° 107 situé dans le Village du Grand Châble à la société la Dis(tri)llerie

   en ligne:  Vendredi, 10 janvier, 2025- 10:15 ...

5. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du cabinet FONCEO-CITELIANCE pour l’accompagnement au montage d’un projet de résidence sociale (à vocation temporaire)

   ligne:  Vendredi, 10 janvier, 2025- 10:30 ...

6. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du cabinet FONCEO-CITELIANCE pour l’accompagnement au montage d’un projet de résidence sociale (à vocation temporaire)

   ligne:  Vendredi, 10 janvier, 2025- 10:30 ...

7. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes des régies d'eau et d'assainissement

   ligne:  Lundi, 13 janvier, 2025- 12:00 ...

8. Approbation de la convention de mise à disposition du Directeur Général des Services de la Commune de Saint-Gervais au profit de la Communauté de Communes du Genevois

   janvier, 2025 Fichiers b_20250113_rh_001.pdf (804.75 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 13 janvier, ...

9. Modification du nombre de commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

   4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_adm_97.pdf (690.03 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 14 novembre, ...

10. Fixation du montant des indemnités des élus

    4 novembre, 2024 Fichiers c_20241104_adm_96.pdf (572.64 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 14 novembre, ...