Résultats de la recherche

1. Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Sophie MESTELAN-PINON, Cheffe du Service Habitat

   date de mise en ligne:  Mercredi, 18 décembre, 2024- 15:00 ...

2. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 13 janvier 2025

   janvier, 2025 Fichiers b_20250113_liste_delibs.pdf (951.3 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 20 ...

3. Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes « Mission de prestations juridiques: assistance et conseil pour le suivi d’une concession d’aménagement du Quartier de la Gare sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois »

   Fichiers b_20250113_amgt_002.pdf (880.83 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 20 janvier, 2025- 20:00 ...

4. Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement – Fonds Eau – Années 2025-2027

   b_20250113_eau_003.pdf (1.39 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 20 janvier, 2025- 20:00 ...

5. Liste des délibérations du Bureau du 27 janvier 2025

   janvier, 2025 Fichiers b_20250127_liste_delibs.pdf (1.03 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 31 ...

6. Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny

   Fichiers b_20250127_amgt_004.pdf (1.48 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 31 janvier, 2025- 14:15 ...

7. Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny

   Fichiers b_20250127_amgt_005.pdf (762.53 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 31 janvier, 2025- 16:00 ...

8. Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la SAS LA PANIERE dans le cadre des travaux du tramway du Genevois

   Fichiers b_20250127_eco_006.pdf (1.45 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 31 janvier, 2025- 16:15 ...

9. Versement d’une subvention exceptionnelle en solidarité avec la population de Mayotte

   Fichiers b_20250127_fin_007.pdf (717.09 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 31 janvier, 2025- 16:15 ...

10. Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 novembre 2024

    25 novembre, 2024 Fichiers c_20241125_pv.pdf (5.7 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 31 ...