Résultats de la recherche

1. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_137.pdf (526.33 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

2. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAE

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_138.pdf (557.77 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

3. Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_139.pdf (509.48 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

4. Approbation de la convention de partage de fiscalité entre la Communauté de Communes du Genevois, la Commune d’Archamps et le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_fin_140.pdf (815.49 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

5. Approbation de la création d’un emploi – Budget Principal

   Lundi, 16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_rh_142.pdf (1.32 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

6. Approbation des tarifs de vente en gros d’eau potable pour l’année 2025

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_eau_143.pdf (677.83 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

7. Approbation des tarifs de la redevance d’eau potable pour l’année 2025

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_eau_144.pdf (1.16 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

8. Approbation des tarifs de la redevance de l’Agence de l’eau pour la consommation d’eau potable et de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_eau_145.pdf (668.66 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 ...

9. Approbation de la convention relative à la protection, à l’utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois

   décembre, 2024 Fichiers c_20241216_eau_146.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 20 décembre, ...

10. Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’assainissement et de la participation pour le financement de l’assainissement collectif pour l’année 2025

    16 décembre, 2024 Fichiers c_20241216_asst_147.pdf (1.48 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...