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Liste des délibérations du Bureau communautaire du17 février 2024 (signée)
février, 2024 Fichiers b_20250217_liste_delibs_signee.pdf (623.78 Ko- pdf) date de mise en ligne: Lundi, ...
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Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de gestion des services mutualisés entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Saint-Julien-en-Genevois
février, 2025 Fichiers b_20250217_rh_008.pdf (1.37 Mo- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 3 mars, 2025- ...
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Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU: « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) »
Fichiers b_20250217_amgt_010.pdf (915.86 Ko- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 3 mars, 2025- 17:30 ...
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Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU: « Socle commun – Ingénierie conseil (Niveau 1) »
Fichiers b_20250217_amgt_009.pdf (1.24 Mo- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 3 mars, 2025- 17:30 ...
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Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry
Fichiers b_20250217_amgt_011.pdf (961.11 Ko- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 3 mars, 2025- 17:30 ...
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Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry
Fichiers b_20250217_amgt_012.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 3 mars, 2025- 17:45 ...
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Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la passation d’un marché d’exploitation des parcs de stationnements
Fichiers b_20250217_mob_013.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 3 mars, 2025- 17:45 ...
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Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte du site d’Archparc (marché n° 2024_65)
Fichiers b_20250217_mob_014.pdf (936.2 Ko- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 3 mars, 2025- 17:45 ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 février 2025 (signée)
en ligne: Lundi, 3 mars, 2025- 18:00 ...
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Approbation du règlement d’attribution d’une aide à l’achat d’un vélo au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois
février, 2025 Fichiers c_20250217_mob_014.pdf (1.03 Mo- pdf) date de mise en ligne: Lundi, 3 mars, 2025- ...