Résultats de la recherche

1. Approbation de l’avenant n° 01 à la convention de mise en œuvre du Plan de gestion pour la préservation de la ressource en eau du massif du Salève

   février, 2025 Fichiers c_20250217_eau_015.pdf (1.22 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 3 mars, 2025- ...

2. Approbation de la convention-cadre de partenariat avec le Syane portant sur des études de caractérisation de la ressource géothermique de moyenne profondeur sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois pour une valorisation par des réseaux p

   février, 2025 Fichiers c_20250217_tran_017.pdf (1.4 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 3 mars, 2025- ...

3. Approbation de la convention de versements périodiques d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’année 2025, au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance sur la consommation d’eau potable

   février, 2025 Fichiers c_20250217_eau_016.pdf (822.38 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 3 mars, 2025- ...

4. Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques municipaux au sein de la crèche « A petits pas »

   mise en ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 10:00 ...

5. Recours contre la société CODE NAME 41 située dans le Village d’entreprises du Grand Châble

   mise en ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 10:30 ...

6. Défense dans le cadre d’un recours déposé au Tribunal administratif par un agent de la Communauté de Communes du Genevois

   date de mise en ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 11:00 ...

7. Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du boulevard urbain sur la RD 1201 entre le carrefour des Mouilles et l’entrée de Saint-Julien-en-Genevois

   ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 11:15 ...

8. Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du parking-relais d’Archparc sur le site d’ECLA à Archamps

   ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 11:15 ...

9. Convention de financement FDIS relative à l’aménagement d’une consigne à vélo et d’un local pour chauffeurs de bus dans le PEM à Saint-Julien-en-Genevois

   en ligne:  Vendredi, 7 mars, 2025- 11:45 ...

10. Convocation au Conseil communautaire du 17 mars 2025

    17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_convoc.pdf (707.34 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 mars, ...