Résultats de la recherche

1. Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie

   17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_adm_021.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 14:15 ...

2. Engagement de la Communauté de Communes du Genevois à la réalisation des mesures inscrites au Projet d’agglomération n° 5

   mars, 2025 Fichiers c_20250317_amgt_022.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 15:00 ...

3. Adoption du règlement relatif à la définition et la mise en œuvre de la politique d’intervention foncière de la Communauté de Communes du Genevois

   mars, 2025 Fichiers c_20250317_hab_023.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 15:00 ...

4. Approbation de la convention pour l’élaboration concertée du dossier de demande de statut du SERM franco-suisse

   mars, 2025 Fichiers c_20250317_mob_024.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 15:15 ...

5. Approbation de la convention de participation financière entre la Communauté de Communes du Genevois et la société UCPA VITAM pour la natation scolaire, au titre de 3 années scolaires (2024/2025- 2025/2026- 2026/2027)

   mars, 2025 Fichiers c_20250317_fin_025.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 15:15 ...

6. Révision des statuts de la régie d’eau potable du Genevois

   2025 Fichiers c_20250317_eau_026.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 15:30 ...

7. Révision des statuts de la régie d'assainissement du Genevois

   17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_asst_027.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 15:30 ...

8. Désignation du Directeur commun et de deux Directeurs adjoints communs des Régies d'eau potable et d'assainissement

   Lundi, 17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_eauasst_028.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- ...

9. Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 février 2025

   17 février, 2025 Fichiers c_20250217_pv.pdf (2.3 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, ...

10. Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (non signé)

    27 janvier, 2025 Fichiers c_20250127_pv.pdf (3.54 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, ...