Résultats de la recherche

1. Procès-verbal du Bureau communautaire du 13 janvier 2025

   2025 Fichiers b_20250113_pv.pdf (1.62 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, 2025- 11:30 ...

2. Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 janvier 2025

   2025 Fichiers b_20250127_pv.pdf (1.15 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, 2025- 11:30 ...

3. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 10 mars 2025

   mars, 2025 Fichiers b_20250310_liste_delibs.pdf (622.53 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, ...

4. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l’habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024

   Fichiers b_20250310_hab_015.pdf (1.24 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 13 mars, 2025- 17:15 ...

5. Attribution du marché de gré à gré n° 01 en transition d’un nouveau marché de transport à la demande

   ligne:  Lundi, 17 mars, 2025- 09:15 ...

6. Avenant n° 1 au marché d’analyse eau et assainissement (marché n° 202152_ccg)

   de mise en ligne:  Lundi, 17 mars, 2025- 09:30 ...

7. Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement pour l’année 2025

   dec_2025_022_adhesion_2025_caue.pdf (2.66 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 20 mars, 2025- 13:45 ...

8. Budget principal et budgets annexes 2025 – Débat et rapport d’orientation budgétaire

   mars, 2025 Fichiers c_20250317_fin_018.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 13:45 ...

9. Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la société STEF TRANSPORT portant règlement du différend concernant l’accident survenu à Saint-Julien-en Genevois le 18 décembre 2024

   17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_adm_019.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 14:00 ...

10. Modification des statuts de la Communauté de communes du Genevois, et approbation du principe de création du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie et de ses statuts

    17 mars, 2025 Fichiers c_20250317_adm_020.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 21 mars, 2025- 14:15 ...